Déposée par voie électronique le 30 avril 2019 par CETIH ROANNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « nativ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-21 du 24 mai 2019.
Le déposant est CETIH ROANNE domicilié(e) 2 rue Gustave Eiffel - 44270 - MACHECOUL-SAINT-MEME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 rue Bouché Thomas - 49000 - ANGERS - France.
La marque nativ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nativ arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.
CETIH ROANNE a également déposé les autres marques suivantes : ENTRÉE EN SENSATIONS
CETIH ROANNE - 2 rue Gustave Eiffel - 44270 - MACHECOUL-SAINT-MEME - France
TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX - 18 rue Bouché Thomas - 49000 - ANGERS - France
Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21
Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35
Portes métalliques; panneaux de portes métalliques; poignées de portes en métal; blindages; charnières métalliques; clenches; escaliers métalliques; espagnolettes métalliques; arrêts de fenêtres métalliques; cadres de fenêtres métalliques; châssis de fenêtres métalliques; galets de fenêtres métalliques; garnitures de fenêtres métalliques; encadrements métalliques pour fenêtres; fenêtres métalliques; façades métalliques de fenêtres; arrêts de portes-fenêtres métalliques; cadres de portes-fenêtres métalliques; châssis de portes-fenêtres métalliques; galets de portes-fenêtres métalliques; garnitures de portes-fenêtres métalliques; portes-fenêtres métalliques; boîtes aux lettres métalliques; portails métalliques; portes de garages métalliques; ferme-portes (non électriques); armatures de portes métalliques; arrêts de portes métalliques; cadres de portes métalliques; châssis de portes métalliques; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes; garnitures de portes métalliques, notamment barres de tirage en métal pour portes; caches-fiches en métal pour portes; butoirs en métal; heurtoirs de portes en métal; sonnettes de portes (non électriques); verrous de portes métalliques; stores d'extérieur métalliques; volets métalliques; serrures métalliques autres qu'électriques; clés (clefs); dispositifs métalliques pour la protection des fenêtres; escaliers métalliques; composants métalliques préfabriqués pour fondations de bâtiments; façades murales métalliques; murs écrans en métal; revêtements muraux métalliques pour la construction de murs; habillages en métal pour murs; revêtements de murs [construction] métalliques; revêtements muraux en métal pour bâtiments; toitures métalliques; avant-toits métalliques; lucarnes métalliques de toit; éléments de toit métalliques; toits métalliques pour structures; matériaux métalliques pour toitures; charpentes en métal pour toitures; panneaux métalliques isolants pour le bâtiment; constructions métalliques; revêtements [construction] métalliques; constructions métalliques mobiles; produits métalliques de construction; matériaux de construction métalliques; constructions à structure métallique; revêtement de parois métalliques [construction]; produits métalliques destinés à la construction ;
Portes non métalliques; panneaux de portes non métalliques; escaliers non métalliques; cadres de fenêtres non métalliques; châssis de fenêtres non métalliques; façades non métalliques de fenêtres; fenêtres non métalliques; cadres de portes-fenêtres non métalliques; châssis de portes-fenêtres non métalliques; portes-fenêtres non métalliques; portails non métalliques; portes de garages non métalliques; cadres de portes non métalliques; châssis de portes non métalliques; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; volets non métalliques; verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules); matériaux non métalliques pour fondations et destinés à la construction; murs non métalliques; murs écrans non métalliques; panneaux muraux non métalliques; revêtements de murs [construction] non métalliques; cloisons murales en matériaux non métalliques; papier à toiture; textiles pour toitures à savoir textiles non tissés en fibres synthétiques pour l'industrie du bâtiment; ciment pour toitures; toitures non métalliques; ardoises pour toitures; sous-couches pour toitures; couvertures de toits non métalliques; panneaux de toiture non métalliques; bardages non métalliques pour toitures; tuiles non métalliques pour toitures; plaques de revêtement non métalliques pour toit; matériaux de construction pour toitures (non métalliques); toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques; panneaux de toiture non métalliques aux propriétés isolantes; verre isolant [construction]; portes isolantes en matériaux non métalliques; bois de construction; constructions en bois; constructions non métalliques; vitres [verre de construction]; revêtements [construction] non métalliques; constructions mobiles (non métalliques); éléments de construction non métalliques; matériaux de construction non métalliques; verre de sécurité pour la construction; matériaux et éléments de construction non métalliques; éléments de construction de façade en matériaux non métalliques ;
Charnières non métalliques ; serrures non métalliques autre qu'électrique ; étagères ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ; portes de meubles ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; placards ; tiroirs ; verre argenté (miroiterie) ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de portes-fenêtres non métalliques ; miroirs (glaces) ; portemanteaux muraux ; arrêts de porte non métalliques ; verrous de porte non métalliques ; poignées de porte non métalliques ; garnitures de porte non métalliques ; loqueteaux de portes non métalliques ; butoirs non métalliques de porte ; crochets de portemanteaux non métalliques ; sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques ; garnitures décoratives de portes non métalliques et en matières plastiques ; éléments [quincaillerie] non métalliques de portes ; sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques ; dispositifs de fermeture de portes non électriques et non métalliques.
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